Conditions Générales d’Utilisation du site Jean Michel Guepey

CGU – Conditions générales d’utilisation du site

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Les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer régulièrement afin d’en prendre connaissance.

Le site a pour objet de détailler les activités et prestations proposées par Jean-Michel GUEPEY.

Jean-Michel Guepey s’efforce de fournir sur ce site des informations aussi précises que possible. Toutefois, ni lui ni les sociétés qu’il représente ne pourront être tenus responsables des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour.

Toutes les informations indiquées sur ce site sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur ce site ne sont pas exhaustifs.

Propriété intellectuelle et contrefaçons

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Ce droit de propriété intellectuel ne s’applique pas aux rubriques « références » citant les clients de la société et de ses entités ; les éléments cités dans ces rubriques sont la propriété des sociétés concernées.

Ce droit de propriété intellectuel ne s’applique par ailleurs pas aux rubriques « partenaires » citant les partenaires ou acteurs technologiques avec lequel le groupe ou ses entités est en relation ; les éléments cités dans ces rubriques sont la propriété des sociétés concernées.

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Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

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